Le découpage communal de Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir des données de la DGFIP)

Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.

Date (Publication): 2019-07-01T10:00:00

Identificateur: http://catalogue.infogeo54.fr/geonetwork/srv/metadata/ff76361c-083c-409f-a018-8268512e3e89

Forme de la présentation: Carte numérique

Reconnaissance: -- Map credit --

Etat: Finalisé

pointOfContact

Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle

Fréquence de mise à jour: Lorsque nécessaire

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

Unités administratives

Mots clés

Communes

Mots clés

DGFIP
Données ouvertes

Départements de France

MEURTHE-ET-MOSELLE

Limitation d'utilisation: Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour."Source : Source : DGFIP / Traitement : CD 54"

Contraintes d'accès: Licence

Contraintes d'utilisation: Autres restrictions

Autres contraintes: Licence ouverte v2.0 : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Dénominateur de l'échelle: 5000

Langue: Français

Catégorie ISO

Limites

Description: Meurthe et Moselle

Informations supplémentaires: Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Source : DGFIP / Traitement : CD 54"